Conditions Générales de Vente (CGV) – Ophélie LAMOTTE
1. Présentation de l’entreprise
Nom : Ophélie LAMOTTE
Statut juridique : Auto-entreprise
SIRET : 499 845 758 00030
Adresse : 8 Lieu-dit la Cantinerie, 72610 Ancinnes – France
Téléphone : 06 21 03 39 58
Email : contact@lamotte-dieteticienne.com
Numéro ADELI : 72 950 1197
Numéro RPPS : 10006945157
Programme ESSENTIEL
2. Description du produit
Le Programme ESSENTIEL est une formation et un accompagnement en ligne comprenant :
Des modules de formation au format PDF et/ou vidéo, téléchargeables dès paiement.
Des supports pédagogiques complémentaires.
3. Prix et paiement
Prix TTC : 99 € (TVA non applicable, art. 293B du CGI) et hors promotion.
Paiement sécurisé par carte bancaire via Stripe.
Le paiement est exigible en totalité à la commande.
4. Livraison des services
Accès immédiat aux contenus après confirmation du paiement.
Tous les contenus peuvent être consultés en ligne et/ou téléchargés.
5. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement.
En validant sa commande, le client :
Accepte expressément que l’exécution commence immédiatement.
Reconnaît qu’il perd son droit de rétractation.
6. Politique de remboursement
Aucun remboursement ne pourra être accordé après le paiement, l’accès étant délivré immédiatement et l’intégralité des contenus pouvant être téléchargée.
7. Responsabilité
Les conseils et informations fournis sont destinés à un usage personnel, général et non personnalisé.
Ils ne se substituent pas à un avis médical. Il appartient à chacun de s’en saisir sous sa propre responsabilité.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, vidéos, PDF) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou partage non autorisé est interdit.
9. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le tribunal compétent est celui du ressort du Mans (72).
10. Médiation
En cas de litige, le client est invité à contacter Ophélie LAMOTTE pour une résolution amiable.
Programme IMPACT
2. Description du produit
Le Programme IMPACT est une formation et un accompagnement en ligne comprenant :
– Des modules pédagogiques au format PDF et/ou vidéo, accessibles en téléchargement dès la validation du paiement.
– Des supports complémentaires pour approfondir les contenus.
– Un plan alimentaire favorisant une perte de poids progressive, basé sur l’équilibre nutritionnel et élaboré conformément aux recommandations officielles de l’ANSES et aux repères nationaux français.
– Un accés au service MadietEnLigne pour suivre son poids en toute autonomie.
Le programme est destiné à un public spécifique :
– Femmes âgées de 45 à 70 ans,
– Sans pathologie médicale connue,
– Avec un IMC inférieur ou égal à 45.
Un questionnaire diététique est complété par chaque participante. En fonction des réponses fournies, un plan alimentaire adapté à un profil type d’adulte de 45 à 70 ans est proposé.
⚠️ Le programme n’est pas destiné aux personnes présentant une pathologie, sauf sur avis médical préalable.
⚠️ La perte de poids attendue est modérée et doit s’inscrire dans une démarche progressive et équilibrée.
Le programme n’inclut pas de consultations diététiques individuelles.
3. Prix et paiement
Prix TTC : 189 € (TVA non applicable, art. 293B du CGI) et hors promotion.
Paiement sécurisé par carte bancaire via Stripe.
Le paiement est exigible en totalité à la commande.
4. Livraison des services
Accès immédiat aux contenus après confirmation du paiement.
Tous les contenus peuvent être consultés en ligne et/ou téléchargés.
5. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement.
En validant sa commande, le client :
Accepte expressément que l’exécution commence immédiatement.
Reconnaît qu’il perd son droit de rétractation.
6. Politique de remboursement
Aucun remboursement ne pourra être accordé après le paiement, l’accès étant délivré immédiatement et l’intégralité des contenus pouvant être téléchargée.
7. Responsabilité
Les conseils et informations fournis sont destinés à un usage personnel, général et non personnalisé.
Ils ne se substituent pas à un avis médical. Il appartient à chacun de s’en saisir sous sa propre responsabilité.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, vidéos, PDF) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou partage non autorisé est interdit.
9. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le tribunal compétent est celui du ressort du Mans (72).
10. Médiation
En cas de litige, le client est invité à contacter Ophélie LAMOTTE pour une résolution amiable.
Programme PREMIUM
2. Description du produit
Le Programme PREMIUM est une formation et un accompagnement en ligne comprenant :
– 11 chapitres complets de formation sous forme de vidéos et de guides, accessibles en ligne.
– 15 guides pratiques téléchargeables pour approfondir les notions vues.
– 10 exercices d’application pour progresser pas à pas.
– 4 téléconsultations individuelles avec la diététicienne, permettant un suivi personnalisé.
– Un coaching hebdomadaire sur 4 mois pour maintenir la motivation et répondre aux questions.
– 5 livres de recettes envoyés par voie postale à partir de la 7ᵉ semaine du programme.
⚠️ La perte de poids attendue est modérée et doit s’inscrire dans une démarche progressive et équilibrée, conformément aux recommandations officielles françaises.
⚠️ Le programme est destiné aux femmes de 45 à 70 ans, sans pathologie médicale connue, et dont l’IMC est inférieur ou égal à 45.
3. Prix et paiement
Prix TTC : 599 € (TVA non applicable, art. 293B du CGI) et hors promotion.
Paiement sécurisé par carte bancaire via Stripe.
Le paiement est exigible en totalité à la commande.
4. Livraison des services
Accès immédiat à la première semaine après paiement.
Chaque semaine est débloquée à intervalle de 7 jours, pour un total de 11 semaines.
Les accès précédents restent valables.
5. Droit de rétractation
Le patient dispose de 7 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf si la première consultation a eu lieu (dans ce cas 50 € + 10 € frais administratifs seront retenus).
Au-delà de 7 jours, l’engagement est total pour la durée du programme.
6. Politique de remboursement
– Si désengagement entre le 8e et le 30e jour → la facturation du service restera de 199 € à la charge du client .
– Si désengagement entre le 31e et le 60e jour → la facturation du service restera de 399 € à la charge du client .
– Aucun remboursement après le 61e jour.
Les livres SESAME ne sont envoyés qu’après 7 semaines. En cas de désengagement prématuré, 45 € sont facturés si le patient souhaite les recevoir malgré tout.
Chaque consultation donne lieu à une note d’honoraire (50 € pour l’initiale, 40 € pour les suivis).
Un remboursement est possible par la mutuelle dépend du contrat personnel du patient. Ce dernier doit se renseigner auprés de sa mutuelle et ne peut exiger de remboursement auprès de Mme LAMOTTE dans le cas de refus de sa propre mutuelle.
7. Responsabilité
Ophélie CHESNEAU LAMOTTE n’est pas responsable des interprétations incorrectes des conseils fournis.
Les conseils sont généraux et ne constituent pas un suivi médical personnalisé.
La responsabilité professionnelle est couverte par assurance.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, vidéos, PDF) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou partage non autorisé est interdit.
9. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le tribunal compétent est celui du ressort du Mans (72).
10. Médiation
En cas de litige, le client est invité à contacter Ophélie LAMOTTE pour une résolution amiable.
Livres, packs, menus et autres outils numériques
2. Description du produit
Les outils numériques sont présentés dans la page produit dédiée à chacun d’entre eux.
3. Prix et paiement
Prix TTC : selon chaque produit (TVA non applicable, art. 293B du CGI) et hors promotion.
Paiement sécurisé par carte bancaire via Stripe.
Le paiement est exigible en totalité à la commande.
4. Livraison des services
Accès immédiat aux contenus après confirmation du paiement par Stripe au travers d’une page de téléchargement.
Un email de confirmation contient le lien de cette même page.
Tous les contenus peuvent être consultés en ligne et/ou téléchargés.
5. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement.
En validant sa commande, le client :
Accepte expressément que l’exécution commence immédiatement.
Reconnaît qu’il perd son droit de rétractation.
6. Politique de remboursement
Aucun remboursement ne pourra être accordé après le paiement, l’accès étant délivré immédiatement et l’intégralité des contenus pouvant être téléchargée.
7. Responsabilité
Les conseils et informations fournis sont destinés à un usage personnel, général et non personnalisé.
Ils ne se substituent pas à un avis médical. Il appartient à chacun de s’en saisir sous sa propre responsabilité.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, vidéos, PDF) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou partage non autorisé est interdit.
9. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le tribunal compétent est celui du ressort du Mans (72).
10. Médiation
En cas de litige, le client est invité à contacter Ophélie LAMOTTE pour une résolution amiable.